Règlement Intérieur

Article 1 : Règles générales :

-	Il est strictement interdit de fumer dans l’enceinte de la société de tir.

-	Aux pas de tir, les téléphones portables doivent être mis en veille. 

-	L'accès des animaux domestiques est interdit dans tout le stand de tir.

-	Pour contacter les membres du bureau et les présidents de commissions :

•	Contact : stl.contact@aol.fr
•	Président : stl.president@aol.fr
•	Vice-président : stl.vice.president@aol.fr
•	Secrétaire : stl.secretaire@aol.fr
•	Trésorier : stl.tresorier@aol.fr
•	Président de la commission travaux : stl.com.travaux@aol.fr
•	Président de commission sport : stl.com.sport@aol.fr
•	Président de la commission animation : stl.com.animation@aol.fr

Article 2 : Ouvertures et Horaires :

-	Les membres du comité directeur peuvent utiliser les installations à tout moment.

-	Les membres licenciés de la société de tir peuvent utiliser les installations à tout moment, sous réserve expresse qu'un membre du comité directeur soit présent.

Ces autorisations sont restreintes par la réglementation en vigueur concernant les nuisances sonores. En pratique le tir est possible :

•	Pour le tir à 10 mètres : 
o	Tout le temps

•	Pour le tir à 25 et 50 mètres :
o	Du lundi au samedi de 08h00 à 22h00.
o	Le dimanche et jours fériés de 10h00 à 12h00

-	Les jours et horaires d'ouvertures du stand font l'objet d'un affichage permanent et doivent être respectés.

-	L'accès aux pas de tir pourra être fermé, à titre tout à fait exceptionnel.

Article 3 : Adhésion :

-	Les demandes d’adhésion ne peuvent être prises en compte que si le dossier d’inscription est complet.

-	Lors du dépôt d’une demande d’adhésion, une licence provisoire est délivrée dans l’attente de la réception de la licence définitive.

-	Toute demande d’adhésion doit être parrainée par un membre de la société de tir de Luxeuil.

-	Toutes les demandes d’adhésion sont soumises à l’approbation du comité de direction.

-	En cas de rejet de la demande d’adhésion, le comité directeur n’est pas tenu d’exposer les motifs de sa décision. Celle-ci est sans appel, et doit être notifiée par courrier simple au demandeur.

-	  En cas de rejet de la demande d’adhésion, tous les documents fournis à l’appui de la demande sont restitués en échange de la licence provisoire.

-	Entre le 1er mai et le 31 Juillet, le prix de l’inscription à la Société de tir de Luxeuil avec licence fédérale est de :

-  Adulte : Prix de la Licence de la F.F.tir +15 €
- Jeune : Prix de la Licence de la F.F.tir +5 €
- Second Club : 15 €

Article 4 : Commissions :

-	Les présidents de commissions sont impérativement des élus du comité directeur.

-	Les présidents de commissions sont élus à la majorité simple par le comité directeur pour une année.

-	Le président de la société de tir fait partie de fait, de toutes les commissions.

-	Il n’est pas nécessaire de faire partie du comité directeur pour faire partie des commissions, mais il est nécessaire d’être membre de la Société de Tir de Luxeuil avec une licence valide.

-	Les présidents de commissions se feront rapporteurs lors des Comités Directeurs et des Assemblées Générales Ordinaires ou Extraordinaires.

-	Les commissions préparent les actions à mener dans l’année et les soumettent au comité directeur pour approbation.

-	Le comité directeur peut demander aux commissions de travailler sur certains projets.

-	Après approbation du comité directeur, les commissions ont toute latitude pour mettre en œuvre les projets durant le reste de l’année sportive en respectant le budget alloué et le temps prévu.

-	Lors de chaque comité directeur, un point sera fait sur l’évolution des réalisations et de nouvelles propositions peuvent être présentées par les présidents de commissions ou les membres du comité directeur. 

-	Les présidents de commissions sont les seuls habilités à faire des dépenses (de leurs budgets) et aucun autre membre. 

-	Chaque dépense doit être justifiée auprès du trésorier, une facture doit être transmise avec explication afin d’être affecté au mieux aux budgets correspondants. 

-	Les commissions doivent tenir une comptabilité des heures de travail effectuées pour l’association et les transmettre au trésorier lors du dernier comité directeur de la saison sportive.

-	Le tableau se trouvant face au bureau des arbitres est réservé aux commissions qui peuvent y afficher leur actualité.

-	COMMISSION TRAVAUX : Gestion des travaux et entretien

o	Entretien courant des locaux
o	Visite relevé eau, EDF, Gdf, Sortie poubelles, ramonage, ménage etc.
o	Entretien de la ciblerie
o	Entretien des armes (désigner un armurier).
o	Gestion des nouveaux travaux

-	COMMISSION SPORT : Gestion des activités sportives

o	Inscription des tireurs aux Compétitions extérieures
o	Création d’une équipe de tireurs
o	Organisation de concours internes
o	Organisation de concours amicaux ouverts aux autres clubs de tir
o	Organisation des compétitions F.F.Tir dans notre club.
o	Formation des tireurs arrivants
o	Formation de nouveaux animateurs et initiateurs FF Tir.
o	Archivage des résultats sportifs.

-	COMMISSION ANIMATION : Gestion des Activités non sportives

o	Vie associative : favoriser le lien entre les membres
o	Mise en place d’évènements non sportifs
o	Organisation de la restauration et buvette lors des manifestations.
o	Création et animation du site Internet
o	Organisation de la fête du club le 26 juin.

Article 5 : Accès aux Installations :

-	Les séances de tir sont placées sous l'autorité du président et/ou du permanent de service, qui est membre du comité directeur. 

-	L'accès de tous les pas de tir est interdit à toute personne non licenciée sauf si elle est accompagnée d’un membre du comité directeur.

-	Pour les licenciés mineurs, le parent ou représentant légal préviendra le permanent de service avant de laisser le jeune tireur. L’accompagnant vient signaler leur départ au Permanent.

-	Les sociétaires avant de se rendre au pas de tir, doivent se présenter au local de permanence afin de faire tamponner leur fiche de présence.

Articles 6 : Fournitures, Location d’armes, Carte prépayée :

-	Le tarif des locations et fournitures est affiché à côté du local de permanence.

-	Une carte de payement est en vente au local de permanence.

-	La carte prépayée est remboursable à tout moment au prorata de sa valeur résiduelle.

-	Les locations d’arme et achat de petites fournitures, sont obligatoirement réglées avec la carte prépayée.

-	Les munitions ne peuvent être réglées par la carte prépayée.

-	Les consommations au club house sont réglées obligatoirement avec la carte prépayée.

-	Lors de la location d’une arme, la licence du sociétaire est demandée en échange de l’arme.

-	Lors d’un tir contrôlé, le carnet de tir et la licence en cours de validité sont à fournir au permanent.

Articles 7 : Tirs autorisés :

-	Au pas de tir 10 mètres est autorisé :
•	Le tir au pistolet à air comprimé 4.5 mm
•	Le tir à la carabine à air comprime 4.5 mm
•	Le tir à l’arbalète match.

-	Au pas de tir 25 mètres est autorisé :
•	Le tir sur cible papier aux armes de poing à poudre de tous calibres.

-	Au pas de tir 25 et 50 mètres gong est autorisé :
•	Le tir sur cible métallique, aux armes de poing à poudre de tous calibres.
•	Le tir aux armes longues sur cible carton à 50 mètres.

-	Au pas de tir 50 mètres est autorisé :
•	Le tir au pistolet 22lr.
•	Le tir à la carabine 22lr.

Article 8 : Accès aux pas de tir:

-	Pour les nouveaux tireurs un minimum de 25 séances de tir dont une contrôlée au 10 mètres air-comprimé est obligatoire.

-	Le fonctionnement et la manipulation des armes en toute sécurité seront expliqués en détail, par un membre du comité directeur, à tout nouveau licencié autorisé à utiliser les pas de tir 10 mètres.

-	Après les 25 séances de tir à air-comprimé, il est possible de passer le test de contrôle de connaissances de la F.F.Tir.

-	Le passage de test de contrôle de connaissance se fait au stand et en compagnie d’un membre du comité directeur.

-	La réussite du test de contrôle de connaissance permet d’obtenir l’accès aux pas de tir 25 et 50 mètres, ainsi que la délivrance du carnet de tir.

-	Le fonctionnement et la manipulation des armes en toute sécurité seront expliqués en détail, par un membre du comité directeur, à tout nouveau licencié autorisé à utiliser les pas de tir 25 et 50 mètres.

-	L’âge minimum pour accéder aux pas de tir est fixé à :
•	16 ans pour le tir au pistolet 25 et 50 mètres, 
•	13 ans pour le tir à la carabine 50 mètres.

-	Les licenciés mineurs doivent être accompagnés en permanence par un licencié majeur qui doit s’assurer de l’utilisation de l’arme en sécurité.

-	Le mineur et son accompagnant se déclarent auprès du permanent.

-	Ne sont admis dans la zone de tir 25-50 mètres que :

-	Les sociétaires qui à la fois :
o	Ont réussi le test de connaissance des armes
o	Portent un système de protection auditive
o	Qui entrent pour tirer.
o	Sont majeurs ou mineurs accompagnés d’un adulte.

-	Les arbitres et membres du comité directeur.
-	Les servants pour le tir carabine 50 mètres
-	Les accompagnateurs de tireurs mineurs.
-	Toute personne, accompagnée d’un membre du comité directeur.

Article 9 : Avis préalable à la détention d’arme de catégorie B :

-	L'arrêté du 7 septembre 1995 habilite la F.F.Tir à délivrer un avis préalable à l'octroi d'une autorisation d'acquisition ou de détention d'une arme classée en catégorie B pour la pratique du tir sportif. 

-	L'article 3 de cet arrêté stipule que l'avis est donné après appréciation de l'assiduité du demandeur et de son comportement au regard de sa capacité à détenir et utiliser une arme en sécurité. Cette appréciation de l'assiduité et de la capacité du tireur est faite par le Président. C'est à lui de prendre la responsabilité de délivrer ou non un avis favorable ou défavorable, et ce, à l'issue d'un délai minimum de six mois de pratique. 

-	La demande de carte verte est à adresser au président par mail avec copie de la licence (valide) recto verso ainsi que la copie du carnet de tir recto verso.

-	L'autorisation donnée sur avis favorable d'une fédération est nulle de plein droit lorsque les conditions d'octroi ne sont plus réunies, notamment lorsque la détention n'est plus motivée par la pratique du tir sportif. 

-	En cas d'infraction grave aux règles de sécurité, les fédérations délivrancières de l'avis demandent au préfet le retrait des autorisations. 

Article 10 : Engagement des sociétaires :

-	Tout Sociétaire s'engage à prendre connaissance des consignes de sécurité, et à les respecter scrupuleusement sous peine d'exclusion. 

Règlement modifié et approuvé à l'unanimité lors de l'Assemblée Générale du 26 Octobre 2016

Le Président, 
Gaëtan REMY